Cantaron (06340) est une petite commune située dans le département des Alpes-Maritimes de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, entre Contes et Nice. Etalée sur 750 ha, elle est composée de nombreux hameaux. Sa population est de 1370 habitants. 

deliberations et actes administratifs

CONSEIL MUNICIPAL DU 09/04/2024

Liste des délibérations prises

Procès verbal

Délibération n° 2401-01 - Demande de subvention pour l'installation d'une caméra de Videoprotection

Délibération n° 2404-02 - Demande de subvention pour la rénovation énergétique d'un bâtiment communal

Délibération n° 2404-03 - Protection sociale complémentaire - Convention de participation pour la couverture des riques prévoyance et santé des agents-mandat donné au CDG

Délibération n° 2404-04 - Mise en place d'une prime exceptionnelle sur le pouvoir d'achat

Délibération n° 2404-05 - Création poste accroissement d'activité ( saisonnier)  Tableau des effectifs

Délibération n° 2404-06 - Augmentation redevance Annuelle des Taxis

Délibération n° 2404-07 - Demande d'aide financière pour l'aménagement Terre D'Eze

Délibération n° 2404-08 - Dégrévement facture eau assainissement chemin du Vallon D'Ellena La Bégude

Délibération n° 2404-09 - Règlement du service public de L'eau - modification  Règlement du service de distribution d'eau potable applicable sur le territoire de la commune de Cantaron dont la gestion est assurée par la régie communale eau et assainissement  Conditions tarifaires a partir du 2eme semestre 2024 de l'eau potable et l'assainissement  Devis pose compteur  Tarifs annexes conseil municipal du 09042024

Délibération n° 2404-10 - Cession du camion immatriculé 358 BRV 06

Délibération n° 2404-11 - Signature d'une convention de maitrise d'ouvrage unique avec le département des Alpes-Maritimes pour la création d'une piste cyclable sur la commune de Cantaron  Convention de maitrise d'ouvrage unique pour la création d'une piste cyclable sur la commune de Cantaron  Annexe 1 plan de sitation et Annexe 2 Périmetre d'intervention du CD06 en tant que maitre d'ouvrage unique  Annexe 3 à la convention protection des données personnelles

Délibération n° 2404-12 - Signature d'une convention de Location d'une partie de la parcelle communale cadastrée C n°18, située route des Cognas, à la société VALOCIME SAS  Convention de mise à disposition de parcelle - emplacement

Délibération n° 2404-13 - Signature d'une convention de location d'une partie de la parcelle communale cadastrée A n°468, située Mont Ubac, à la société VALOCIME SAS  Convention de mise à disposition de parcelle - emplacement

Délibération n° 2404-14 - Signature d'une convention de location d'une partie de la parcelle communale cadastrée C n°764, située Route des Cognas, Lieu dit BANDAIRE, à la société VALOCIME SAS  Convention de mise à disposition de parcelle - emplacement

Délibération n° 2404-15 - Signature d'une convention de location d'une partie de la parcelle communale cadastrée A n°468, située Mont Ubac, LA SUC à la société VALOCIME SAS  Convention de mise à disposition de parcelle - emplacement

Délibération n° 2404-16 - Signature d'une convention de location d'une partie de la parcelle communale cadastrée A n°1190 (passage par la section A n°1569), située à La Suc à la Société VALOCIME SAS  Convention de mise à disposition de parcelle - emplacement

Délibération n° 2404-17 - Année 2024 Taux d'imposition sur la commune

Délibération n° 2404-18 - Prise en charge de dépenses du budget annexe eau assainissement par le budget principal

Délibération n° 2404-19 - Approbation compte de gestion 2023 Commune

Délibération n° 2404-20 - Approbation Compte administratif Commune 2023

Délibération n° 2404-21 - Affection du résultat d'exploitation de l'exercice 2023 Commune

Délibération n° 2404-22 - Subvention Les Amis du Rail

Délibération n° 2404-23 - Subvention Cala Mounta 2024

Délibération n° 2404-24 - Subvention Forme, Culture et Loisirs - 2024

Délibération n° 2404-25 - Subvention Les Doigts Agiles

Délibération n° 2404-26 - Subvention Cantaron Voyages

Délibération n° 2404-27 - Subvention Canta Rena 2024

Délibération n° 2404-28 - Subvention Jeux de Cantaron 2024

Délibération n° 2404-29 - Approbation budget Commune 2024

Délibération n° 2404-30 - Approbation compte de gestion 2023 EAU ASSAINISSEMENT

Délibération n° 2404-31 - Approbation Compte Administratif Eau Assainissement 2023

Délibération n° 2404-32 - Affectation du resultat d'Exploitation de l'exercice 2023 EAU ASSAINISSEMENT

Délibération n° 2404-33 - Approbation budget Eau Assainissement 2024