Mairie de Cantaron

Cantaron (06340) est une petite commune située dans le département des Alpes-Maritimes de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, entre Contes et Nice. Etalée sur 750 ha, elle est composée de nombreux hameaux. Sa population est de 1370 habitants. 

.Fermeture de la Mairie le 10 Mai 2024. Merci pour votre compréhension.

deliberations et actes administratifs

CONSEIL MUNICIPAL DU 16/12/2020

Délibération n° 2012-01- Adhésion à l'Agence d'ingénierie Départementale

Délibération n° 2012-02 - Instauration du Compte Epargne Temps (CET) Fixation des regles d'ouverture, de fonctionnement, de gestion, d'utilisation et de clôture du CET

Délibération n° 2012-03 - Désignation membre Commission communication

Délibération n° 2012-04- Approbation règlement Intérieur Conseil Municipal Mandat 2020-2026   Règlement intérieur du Conseil Municipal de CANTARON

Délibération n° 2012-05 - Approbation règlement Intérieur Bibliothèque Municipale   Règlement Intérieur Bibliothèque municipale

Délibération n° 2012-06- Signature bail emphytéotique Commune CANTARON / ROZIER Autorisation donnée à Monsieur pour signer le bail emphytéotique avec Madame ROZIER Céline

Délibération n° 2012-07- Approbation aménagement de la forêt communale de CANTARON

Délibération n° 2012-08 - Installation de ruchers sur la Commune de CANTARON  Convention d'occupation temporaire pour l'implantation de ruches en foret communale de CANTARON

Délibération n° 2012-09 - Création de jardins partagés sur parcelles communales cadastrées A48 et A935, le Village, sur la Commune de CANTARON  Convention de mise à disposition d'un terrain dans le but d'y implanter et gérer des jardins partagés  Jardins partagés Cahier des charges

Délibération n° 2012-10 - Décision modificative n° 3 - Budget Commune

Délibération n° 2012-11 - Décision modificative n° 2 - Budget Eau Assainissement

Délibération n° 2012-12 - MORATOIRE sur le déploiement de la 5G à CANTARON

Délibération n° 2012-13 - Concessions communales dans le domaine des télécommunications entre la Commune et TDF

Délibération n° 2012-14 - Concessions communales dans le domaine des télécommunications entre la Commune et HIVORY

Délibération n° 2012-15 - Servitudes de passage Parcelles cadastrées section D n° 1942 et 1944, au profit de la Propriété cadastrée section D n° 396 à 398, 1788 et 1791