CONSEIL MUNICIPAL DU 22/07/2020
Délibération n° 2007-02 - Désignation des membres de la Commission des Finances
Délibération n° 2007-03 - Désignation de membres à la Commission Fêtes et Cérémonies
Délibération n° 2007-04 - Désignation des membres de la Commission Communication
Délibération n° 2007-05 - Désignation des membres de la Commission Affaires Scolaires et Sociales
Délibération n° 2007-06 - Désignation des membres à la Caisse des Ecoles
Délibération n° 2007-08 - Désignation d'un délégué Elu CNAS
Délibération n° 2007-09 - Désignation d'un correspondant Défense
Délibération n° 2007-11 - Indemnités de gardiennage de l'Eglise
Délibération n° 2007-12 - Dotation cantonale 2020
Délibération n° 2007-13 - Carte secteurs géographiques pour les écoles Communales
Délibération n° 2007-14 - Signature d'un protocole d'accord transactionnel avec les consorts RUGARI et REPACI - Projet de transaction
Délibération n° 2007-15 - Annule et remplace délibération n° 2002-12 - Autorisation donnée à Monsieur le maire pour la signature d'une convention de mise à disposition d'un agent communal sur les réseaux d'eau - Convention de mise à disposition
Délibération n° 2007-16 - Approbation Compte de gestion 2019 COMMUNE
Délibération n° 2007-17 - Approbation Compte administratif 2019 COMMUNE
Délibération n° 2007-18 - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2019 COMMUNE
Délibération n° 2007-19 - Subventions accordées aux différentes associations pour 2020
Délibération n° 2007-20 - Création de poste - accroissement d'activité (saisonnier)
Délibération n° 2007-21 - Formation des Elus
Délibération n° 2007-22 - Approbation budget COMMUNE 2020
Délibération n° 2007-23 - Approbation Compte de gestion 2019 EAU ET ASSAINISSEMENT
Délibération n° 2007-24 - Approbation Compte Administratif 2019 EAU ET ASSAINISSEMENT
Délibération n° 2007-26 - Approbation budget 2020 EAU ASSAINISSEMENT