Cantaron (06340) est une petite commune située dans le département des Alpes-Maritimes de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, entre Contes et Nice. Etalée sur 750 ha, elle est composée de nombreux hameaux. Sa population est de 1370 habitants. 

deliberations et actes administratifs

CONSEIL MUNICIPAL DU 22/07/2020

Délibération n° 2007-01 - Désignation de membres titulaires et suppléant - Commission d'Appel d'Offres

Délibération n° 2007-02 - Désignation des membres de la Commission des Finances

Délibération n° 2007-03 - Désignation de membres à la Commission Fêtes et Cérémonies

Délibération n° 2007-04 - Désignation des membres de la Commission Communication

Délibération n° 2007-05 - Désignation des membres de la Commission Affaires Scolaires et Sociales

Délibération n° 2007-06 - Désignation des membres à la Caisse des Ecoles

Délibération n° 2007-07 - Désignation de membres à la Commission Aménagement du Territoire-Travaux et Sécurité-Environnement-Développement durable-Agriculture-Patrimoine-Culture

Délibération n° 2007-08 - Désignation d'un délégué Elu CNAS

Délibération n° 2007-09 - Désignation d'un correspondant Défense

Délibération n° 2007-10 - Désignation de 24 personnes proposées pour la constitution de la Commission Communale des Impôts directs

Délibération n° 2007-11 - Indemnités de gardiennage de l'Eglise

Délibération n° 2007-12 - Dotation cantonale 2020

Délibération n° 2007-13 - Carte secteurs géographiques pour les écoles Communales

Délibération n° 2007-14 - Signature d'un protocole d'accord transactionnel avec les consorts RUGARI et REPACI - Projet de transaction

Délibération n° 2007-15 - Annule et remplace délibération n° 2002-12 - Autorisation donnée à Monsieur le maire pour la signature d'une convention de mise à disposition d'un agent communal sur les réseaux d'eau - Convention de mise à disposition

Délibération n° 2007-16 - Approbation Compte de gestion 2019 COMMUNE

Délibération n° 2007-17 - Approbation Compte administratif 2019 COMMUNE

Délibération n° 2007-18 - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2019 COMMUNE

Délibération n° 2007-19 - Subventions accordées aux différentes associations pour 2020

Délibération n° 2007-20 - Création de poste - accroissement d'activité (saisonnier)

Délibération n° 2007-21 - Formation des Elus

Délibération n° 2007-22 - Approbation budget COMMUNE 2020

Délibération n° 2007-23 - Approbation Compte de gestion 2019 EAU ET ASSAINISSEMENT

Délibération n° 2007-24 - Approbation Compte Administratif 2019 EAU ET ASSAINISSEMENT

Délibération n° 2007-25 - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2019 EAU ASSAINISSEMENT

Délibération n° 2007-26 - Approbation budget 2020 EAU ASSAINISSEMENT

Délibération n° 2007-27 - Servitude de passage d'une canalisation sur parcelles cadastrées section A n° 447 et 1773