Cantaron (06340) est une petite commune située dans le département des Alpes-Maritimes de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, entre Contes et Nice. Etalée sur 750 ha, elle est composée de nombreux hameaux. Sa population est de 1370 habitants. 

.Fermeture de la Mairie le 10 Mai 2024. Merci pour votre compréhension.

deliberations et actes administratifs

CONSEIL MUNICIPAL DU 21/09/2023

Liste des délibérations prises

 

Procès verbal

 

Délibération n° 2309-01 -Approbation du Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public de l'Eau potable (RPQS) pour l'année 2022    RPQS 2022

 

Délibération n° 2309-02 -Dégrèvement facture eau route de la Lauvette

 

Délibération n° 2309-03 -Création poste emploi permanent sur le grade d'adjoint technique Mise à jour des effectifs

 

Délibération n° 2309-04 -Création poste emploi permanent sur le grade d'adjoint technique suite modification temps de travail

 

Délibération n° 2309-05 -Création poste emploi permanent sur le grade d'adjoint technique Principal de 2eme classe suite modification temps de travail

 

Délibération n° 2309-06 -Autorisations spéciales d'absence pour le personnel de la Commune    Autorisations spéciales d'absence

 

Délibération n° 2309-07 -Convocation d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public immobilier en vue de la fourniture, pose, exploitation et maintenance de bornes de recharge pour véhicules électriques sur Cantaron

 

Délibération n° 2309-08 -Signature d'une convention de délégation de service de collecte des encombrants    Convocation type de gestion de Services pour l'exercice partiel de la compétence

 

Délibération n° 2309-09 -Servitude de passage pour accès véhicules, réseaux, travaux sur parcelles cadastrées Section A n° 1277 et 1279    Plan

 

Délibération n° 2309-10 -Signalisation routière - Demande d'aide financière au titre des amendes de police

 

Délibération n° 2309-11 -Demande de subvention pour l'acquisition de matériel d'équipement destiné à la gestion de la bibliothèque Municipale

 

Délibération n° 2309-12 -Demande de subvention auprès du Département des Alpes-Maritimes pour des actions culturelles, sportives et de loisirs - Année 2024

 

Délibération n° 2309-13 - Demande de subvention pour l'installation de 2 caméras de vidéoprotection

 

Délibération n° 2309-14 -Désignation des délégués de la Commune au Conseil Syndical du Conservatoire Départemental de Musique des Alpes-Maritimes

 

Délibération n° 2309-15 -Modification du prix de la cantine pour les adultes

 

Délibération n° 2309-16 -Décision modificative n° 1 Budget eau et assainissement