CONSEIL MUNICIPAL DU 13/02/2020
Délibération n° 2002-01 - Dissolution régie photocopies
Délibération n° 2002-02 - Prix garderie du matin et du soir
Délibération n° 2002-03 - Régie cantine garderie
Délibération n° 2002-04 - Régie festivités communales
Délibération n° 2002-05 - Attribution cartes cadeaux personnel communal et enfants
Délibération n° 2002-06 - Cadeaux offerts aux enfants Cantaronnais
Délibération n° 2002-11 - Autorisation donnée au maire de signer la convention d'optimisation des réseaux de télécommunications Annexe Convention des réseaux d'optimisation des réseaux de télécommunications
Délibération n° 2002-12 - Annule et remplace délib n° 1904-08 - Autorisation donnée à monsieur le maire pour la signature d'une convention de mise à disposition d'un agent communal sur les réseaux d'eau potable Annexe Convention de mise à disposition
Délibération n° 2002-13 - Signature d'une convention avec l'association ARPA dans le cadre de la campagne de stérilisation des chats errants Annexe Convention stérilisation des chats errants
Délibération n° 2002-14 - Signature d'une convention d'autorisation de stationnement aux habitants du chef-lieu Convention d'autorisation de stationnement sur le parking communal sécurisé de Cantaron
Délibération n° 2002-17 - Approbation P.L.U. Commune de CANTARON
Délibération n° 2002-18 - Instauration Droit de préemption urbain