CONSEIL MUNICIPAL DU 06/06/2023
Liste des délibérations prises 06 06 2023
Délibération n° 2306-02 - Dotation cantonale 2023
Délibération n° 2306-03 - Convention pour la confection de repas à l'unité de production culinaire de Blausasc et la livraison à l'école de Cantaron Convention
Délibération n° 2306-04 -Convention avec l'Agence 06 pour une assistance dans le lancement d'une mission de maîtrise d'œuvre Convention
Délibération n° 2306-05 -Shéma départemental de développement de la lecture publique 2022-2025 - Signature d'une convention Convention
Délibération n° 2306-06 - Carte secteurs scolaires pour les écoles communales - Modification
Délibération n° 2306-07 - Répartition de l'actif immobilisé et du passif suite à la dissolution du Syndicat Intercommunal pour la rediffusion de la TV et des nouvelles technologies de la communication des communes de la Vallée du PAILLON SITV PJ
Délibération n° 2306-09 - Création poste emploi permanent sur le grade d'adjoint technique Mise à jour des effectifs Tableau des effectifs