Cantaron (06340) est une petite commune située dans le département des Alpes-Maritimes de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, entre Contes et Nice. Etalée sur 750 ha, elle est composée de nombreux hameaux. Sa population est de 1370 habitants. 

Fermeture de la Mairie le 20 Mai 2024. Merci pour votre compréhension.

deliberations et actes administratifs

CONSEIL MUNICIPAL DU 15/12/2022

Liste des délibérations prises 15 12 2022

 

Procès verbal

 

Délibération n° 2212-01 - Demande de subvention Course du Muguet du 30 avril 2023

 

Délibération n° 2212-02 - Demande de subvention pour acquisition du hangar de la Gare et terrain

 

Délibération n° 2212-03 - Suppression poste agent de maîtrise principal Modification tableau effectifs  Annexe - Tableau des effectifs

 

Délibération n° 2212-04 - Recensement de la population Coordonnateur et agents recenseurs

 

Délibération n° 2212-05 - Adhésion au Syndicat Mixte Conservatoire Départemental de Musique des Alpes-Maritimes

 

Délibération n° 2212-06 - Principe et processus d'aménagement de la zone 1AUa

 

Délibération n° 2212-07 - Création d'une zone bleue sur le parking rue de la Gare au clos bouliste

 

Délibération n° 2212-08 - Installations classées pour la protection de l'environnement - Société ARIANO - Avis sur le projet

 

Délibération n° 2212-09 - Contrat de bail dans le cadre du projet d'implantation d'une antenne-relais par l'opérateur de télécommunication FREE MOBILE et demande de défrichement  Annexe - Conditions particulières de bail

 

Délibération n° 2212-10 - Règlement du service public de l'eau - Modification   Annexe - Règlement de l'eau

 

Délibération n° 2212-11 - Décision modificative n° 1 - Budget principal   Annexe état BP Principal

 

Délibération n° 2212-12 - Décision modificative n° 1 - Buget eau et assainissement   Annexe état BP EAU

 

Délibération n° 2212-13 - Autorisation donnée, d'engager, liquider et mandater dépenses d'investissement de l'exercice 2023 - Budget principal

 

Délibération n° 2212-14 - Autorisation donnée, d'engager, liquider et mandater dépenses d'investissement de l'exercice 2023 - Budget eau et assainissement

 

Délibération n° 2212-15 - Motion AMF d'alerte sur les Finances locales

 

Délibération n° 2212-16 - Retrait délibération reversement taxe d'aménagement