deliberations et actes administratifs

2025

CONSEIL MUNICIPAL DU 09/04/2025

Délibération n° 2504-01 - Création d'un poste emploi permanent sur le grade d'adjoint administratif - Mise à jour tableau des effectifs Tableau des effectifs

Délibération n° 2504-02 - Création d'un poste permanent sur le grade d'adjoint technique principal 1ere classe - Mise à jour tableau des effectifs

Délibération n° 2504-03 - Création de deux postes accroissement d'activité (saisonnier)

Délibération n° 2504-04 - Suppression poste adjoint technique principal 2eme classe - Mise à jour tableau effectifs

Délibération n° 2504-05 - Suppression deux postes adjoint administratif principal 2eme classe - Mise à jour tableau effectifs

Délibération n° 2504-06 - Année 2025 Taux d'imposition sur la Commune

Délibération n° 2504-07 - Approbation Compte Financier Unique (CFU) Commune 2024

Délibération n° 2504-08 - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2024 Commune

Délibération n° 2504-09 - Subvention Les Amis du Rail 2025

Délibération n° 2504-10 - Subvention Cala Mounta 2025

Délibération n° 2504-11 - Subvention Forme, Culture et Loisirs 2025

Délibération n° 2504-12 - Subvention Les Doigts Agiles 2025

Délibération n° 2504-13 - Subvention Cantaron Voyages 2025

Délibération n° 2504-14 - Subvention Canta Rena 2025

Délibération n° 2504-15 - Subvention Jeux de Cantaron 2025

Délibération n° 2504-16 - Approbation budget Commune 2025

Délibération n° 2504-17 - Approbation compte de gestion 2024 EAU ASSAINISSEMENT

Délibération n° 2504-18 - Approbation compte administratif EAU ASSAINISSEMENT 2024

Délibération n° 2504-19 - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2024 EAU ASSAINISSEMENT

Délibération n° 2504-20 - Approbation budget EAU ASSAINISSEMENT 2025

Délibération n° 2504-21 - Désignation d'un délégué suppléant Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples SIVOM

Délibération n° 2504-22 - Tarif cantine à partir de la rentrée 2025 2026

Délibération n° 2504-23 - Mise en oeuvre d'un plan d'adressage sur la commune dans le cadre de la loi 3DS

Délibération n° 2504-24 - Aménagement Terre d'Eze Validation des conventions de Projet Urbain Partenarial (PUP) et régularisation des cessions

Délibération n° 2504-25 - Dégrèvement facture eau Chemin du Bestanier

Délibération n° 2504-26 - Dégrèvement facture eau assainissement Chemin du Cayre

Délibération n° 2504-27 - Dégrèvement facture eau assainissement Chemin des Plans

Délibération n° 2504-28 - Fixation des contre-valeurs au titre des redevances pour la performance des réseaux d'eau potable - pour la performance des systèmes d'assainissement collectif

CONSEIL MUNICIPAL DU 24/04/2025

Liste des délibérations prises

Délibération n° 2504-01 - Dotation cantonale 2025

Délibération n° 2504-02 - Signalisation routière demande d'aide financière au titre des amendes de police

Délibération n° 2504-03 - Création d'un service de police municipale avec une convention de mise en commun d'un agent et avec une convention de coordination avec les forces de sécurité de l'Etat

Convention

CONSEIL MUNICIPAL DU 17/07/2025

Liste des délibérations prises

Délibération n° 2507-01 - Modification des statuts du SICTEU-VP Statuts

Délibération n° 2507-02 - CCPP Recomposition de l'organe délibérant

Délibération n° 2507-03 - Adhésion au CYPRES

Délibération n° 2507-04 - Acquisition terrain Mire Mont Macaron

Délibération n° 2507-05 - Cession et échanges de parcelles M et Mme CHIAPPE et commune de CANTARON

Délibération n° 2507-06 - Céssion partie de parcelle de la commune à HORCET - MASSENA

Délibération n° 2507-07 - Cession partie de parcelle de la Commune à PETIT JEAN - RICCI

Délibération n° 2507-08 - Aménagement Terre d'Eze Avenant n° 1 au Projet Urbain Partenarial PUP

Délibération n° 2507-09 - Adoption de la convention avec Forces de sécurité

Délibération n° 2507-10 - Adoption convention ANTAI pour verbalisation électronique par la police municipale

Délibération n° 2507-11 - Création d'un poste accroissement d'activité (saisonnier)

Délibération n° 2507-12 - Création poste emploi permanent sur le grade d'adjoint technique - Mise à jour tableau des effectifs

Délibération n° 2507-13 - Création 4 postes emplois permanents - Mise à jour tableau des effectifs