deliberations et actes administratifs

2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 27/02/2023

Liste des délibérations prises 27 02 2023

Délibération n° 2302-01 - Création d'un parcours de découverte Demande d'aides financières

Délibération n° 2302-03 - Prorogation bail emphytéotique Parcelles départementales section C n° 149 et 614 - Avenant au bail

Délibération n° 2302-04 - Année 2023 Taux d'imposition sur la Commune

Délibération n° 2302-05 - Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l'habitation principale

Délibération n° 2302-06 - Création poste emploi permanent sur le grade d'adjoint administratif Mise à jour tableau des effectifs

Tableau des effectifs

Délibération n° 2302-07 - Dégrèvement facture eau TINE Ali

CONSEIL MUNICIPAL DU 06/04/2023

Liste des délibérations prises 06 04 2023

Procès verbal

Délibération n° 2304-01 - Demande de subvention auprès du Département des AM pour des actions culturelles, sportives et de loisirs Année 2023

Délibération n° 2304-02 - Indemnité de gardiennage de l'Eglise

Délibération n° 2304-03 - Création poste accroissement d'activité (saisonnier) Tableau des effectifs

Délibération n° 2304-04 - Acquisition d'un bien immobilier

Délibération n° 2304-05 - Acquisition d'une parcelle cadastrée D1363 par la Commune de CANTARON pour la création d'un parking

Délibération n° 2304-06 - Signature de deux protocoles d'accord suite au contentieux mur lotissement du Cayre

Délibération n° 2304-07 - Approbation compte de gestion 2022 COMMUNE

Délibération n° 2304-08 - Approbation compte administratif COMMUNE 2022

Délibération n° 2304-09 - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2022 COMMUNE

Délibération n° 2304-10 - Subvention Les Amis du Rail 2023

Délibération n° 2304-11 - Subvention Cala Mounta 2023

Délibération n° 2304-12 - Subvention Forme, Culture et Loisirs 2023

Délibération n° 2304-13 - Subvention Les Doigts Agiles 2023

Délibération n° 2304-14 - Subvention Cantaron Voyages 2023

Délibération n° 2304-15 - Subvention Canta Rena 2023

Délibération n° 2304-16 - Subvention Jeux de Cantaron 2023

Délibération n° 2304-17 - Dotation exceptionnelle à Canta Rena

Délibération n° 2304-18 - Approbation budget COMMUNE 2023

Délibération n° 2304-19 - Approbation compte de gestion 2022 EAU ASSAINISSEMENT

Délibération n° 2304-20 - Approbation compte administratif EAU ASSAINISSEMENT 2022

Délibération n° 2304-21 - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2022 EAU ASSAINISSEMENT

Délibération n° 2304-22 - Approbation budget EAU ASSAINISSEMENT 2023

Délibération n° 2304-23 - Motion installation fibre optique

Délibération n° 2304-24 - Motion pour le collège Vallées du Paillon Roger Carlès

Délibération n° 2304-25 - Motion pour le lycée Goscinny de DRAP

CONSEIL MUNICIPAL DU 06/06/2023

Liste des délibérations prises 06 06 2023

Procès verbal

Délibération n° 2306-01 - Sécurisation de la ressource en eau avec l'installation de 2 pompes dans 2 forages - demande d'aide financière

Délibération n° 2306-02 - Dotation cantonale 2023

Délibération n° 2306-03 - Convention pour la confection de repas à l'unité de production culinaire de Blausasc et la livraison à l'école de Cantaron Convention

Délibération n° 2306-04 -Convention avec l'Agence 06 pour une assistance dans le lancement d'une mission de maîtrise d'œuvre Convention

Délibération n° 2306-05 -Shéma départemental de développement de la lecture publique 2022-2025 - Signature d'une convention Convention

Délibération n° 2306-06 - Carte secteurs scolaires pour les écoles communales - Modification

Délibération n° 2306-07 - Répartition de l'actif immobilisé et du passif suite à la dissolution du Syndicat Intercommunal pour la rediffusion de la TV et des nouvelles technologies de la communication des communes de la Vallée du PAILLON SITV PJ

Délibération n° 2306-08 - Opposition à la perception de la taxe de séjour par la CCPP sur le Territoire de la commune de Cantaron

Délibération n° 2306-09 - Création poste emploi permanent sur le grade d'adjoint technique Mise à jour des effectifs Tableau des effectifs

CONSEIL MUNICIPAL DU 21/09/2023

Liste des délibérations prises

Procès verbal

Délibération n° 2309-01 -Approbation du Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public de l'Eau potable (RPQS) pour l'année 2022 RPQS 2022

Délibération n° 2309-02 -Dégrèvement facture eau route de la Lauvette

Délibération n° 2309-03 -Création poste emploi permanent sur le grade d'adjoint technique Mise à jour des effectifs

Délibération n° 2309-04 -Création poste emploi permanent sur le grade d'adjoint technique suite modification temps de travail

Délibération n° 2309-05 -Création poste emploi permanent sur le grade d'adjoint technique Principal de 2eme classe suite modification temps de travail

Délibération n° 2309-06 -Autorisations spéciales d'absence pour le personnel de la Commune Autorisations spéciales d'absence

Délibération n° 2309-07 -Convocation d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public immobilier en vue de la fourniture, pose, exploitation et maintenance de bornes de recharge pour véhicules électriques sur Cantaron

Délibération n° 2309-08 -Signature d'une convention de délégation de service de collecte des encombrants Convocation type de gestion de Services pour l'exercice partiel de la compétence

Délibération n° 2309-09 -Servitude de passage pour accès véhicules, réseaux, travaux sur parcelles cadastrées Section A n° 1277 et 1279 Plan

Délibération n° 2309-10 -Signalisation routière - Demande d'aide financière au titre des amendes de police

Délibération n° 2309-11 -Demande de subvention pour l'acquisition de matériel d'équipement destiné à la gestion de la bibliothèque Municipale

Délibération n° 2309-12 -Demande de subvention auprès du Département des Alpes-Maritimes pour des actions culturelles, sportives et de loisirs - Année 2024

Délibération n° 2309-13 - Demande de subvention pour l'installation de 2 caméras de vidéoprotection

Délibération n° 2309-14 -Désignation des délégués de la Commune au Conseil Syndical du Conservatoire Départemental de Musique des Alpes-Maritimes

Délibération n° 2309-15 -Modification du prix de la cantine pour les adultes

Délibération n° 2309-16 -Décision modificative n° 1 Budget eau et assainissement

CONSEIL MUNICIPAL DU 14/12/2023

Liste des délibérations prises

Procès verbal

Délibération n° 2312-01 -Défense extérieure contre l'incendie

Délibération n° 2312-02 -Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour déposer une déclaration Préalable aux ateliers municipaux pour l'installation d'un abri métallique

Délibération n° 2312-03 -Demande de subvention Course du Muguet du 28 avril 2024

Délibération n° 2312-04 -Demande de subvention installation d'une pompe à chaleur en Mairie

Délibération n° 2312-05 -Demande de subvention Abri métallique aux ateliers municipaux

Délibération n° 2312-06 -Indemnités de gardiennage de l'Eglise

Délibération n° 2312-07 -Décision modificative n° 2 Budget eau et assainissement

Etat de controle DM

Délibération n° 2312-08 -Autorisation donnée, d'engager, liquider et mandater dépenses d'investissement de l'excercice 2024 - BP principal

Délibération n° 2312-09 -Autorisation donnée, d'engager, liquider et mandater dépenses d'investissement de l'exercice 2024 - BP eau et assainissement

Délibération n° 2312-10 -Modification des statuts de la Communauté de commune du Pays des Paillons

Statuts de la Communauté de Communes du Pays des Paillons