deliberations et actes administratifs

2020

CONSEIL MUNICIPAL DU 13/02/2020

Délibération n° 2002-01 - Dissolution régie photocopies

Délibération n° 2002-02 - Prix garderie du matin et du soir

Délibération n° 2002-03 - Régie cantine garderie

Délibération n° 2002-04 - Régie festivités communales

Délibération n° 2002-05 - Attribution cartes cadeaux personnel communal et enfants

Délibération n° 2002-06 - Cadeaux offerts aux enfants Cantaronnais

Délibération n° 2002-07 - Suppression Création d'un poste d'adjoint administratif territorial et mise à jour du tableau des cadres

Délibération n° 2002-08 - Suppression du poste rédacteur principal 1ere classe Mise à jour des cadres

Délibération n° 2002-09 - Autorisation donnée d'engager, liquider et mandater dépenses d'investissement de l'exercice 2020 - Budget principal

Délibération n° 2002-10 - Autorisation donnée d'engager, liquider et mandater dépenses d'investissement de l'exercice 2020 - Budget eau assainissement

Délibération n° 2002-11 - Autorisation donnée au maire de signer la convention d'optimisation des réseaux de télécommunications Annexe Convention des réseaux d'optimisation des réseaux de télécommunications

Délibération n° 2002-12 - Annule et remplace délib n° 1904-08 - Autorisation donnée à monsieur le maire pour la signature d'une convention de mise à disposition d'un agent communal sur les réseaux d'eau potable Annexe Convention de mise à disposition

Délibération n° 2002-13 - Signature d'une convention avec l'association ARPA dans le cadre de la campagne de stérilisation des chats errants Annexe Convention stérilisation des chats errants

Délibération n° 2002-14 - Signature d'une convention d'autorisation de stationnement aux habitants du chef-lieu Convention d'autorisation de stationnement sur le parking communal sécurisé de Cantaron

Délibération n° 2002-15 - Glissement de terrain Route du Mont Macaron Demande d'aides financières intempéries 23, 24 novembre 2019

Délibération n° 2002-16 - Autorisations données à monsieur le maire pour signer une promesse de vente et une vente de deux parcelles communales

Délibération n° 2002-17 - Approbation P.L.U. Commune de CANTARON

Délibération n° 2002-18 - Instauration Droit de préemption urbain

CONSEIL MUNICIPAL DU 27/05/2020

Délibération n° 2005-01 - Installation du conseil mucipal élu le 15 mars 2020 Election du maire

Délibération n° 2005-02 - Installation du conseil mucipal élu le 15 mars 2020 Fixation du nombre des adjoints

Délibération n° 2005-03 - Installation du conseil municipal élu le 15 mars 2020 Election de 4 adjoints au maire

Délibération n° 2005-04 - Délégation de pouvoirs du conseil Municipal au maire

Délibération n° 2005-05 - Fixation des indemnités de fonction du maire, des adjoints, des conseillers municipaux délégués Annexe à la délibération

Délibération n° 2005-06 - Désignation de délégués titulaires et suppléants Syndicat Intercommunale Collecte et de la Vallée du Paillon Traitement des Eaux Usées SICTEU

Délibération n° 2005-07 - Désignation de délégués titulaires et suppléants Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples SIVOM

Délibération n° 2005-08 - Désignations de délégués au SILCEN

Délibération n° 2005-09 - Désignation de délégués titulaires et suppléants Syndicat Intercommunal de Prévention et de Protection contre les Risques

Délibération n° 2005-10 - Désignation d'un délégué au Comité Syndicat Départemental de l'Electricité et du Gaz SDEG

Délibération n° 2005-11 - Désignation de délégués titulaires et suppléants Comité du Syndicat Intercommunal du Groupe scolaire de La Plana à LA TRINITE SIVU

Délibération n° 2005-12 - Dégrèvement facture eau M. BLOISE Robert

Délibération n° 2005-13 - Rénovation Mire Mont Macaron

Délibération n° 2005-14 - Action contre les actes d'incivilités Tarification des frais à payer par les contrevenants responsables de dépôts sauvages de déchets

Délibération n° 2005-15 - Année 2020 taux d'imposition sur la commune

Délibération n° 2005-16 - Acquisition de parcelles du Conseil Départemental pour l'euro symbolique

Délibération n° 2005-17 - Suppression d'un poste d'adjoint technique principal de 2e classe et mise à jour du tableau des cadres

CONSEIL MUNICIPAL DU 22/07/2020

Délibération n° 2007-01 - Désignation de membres titulaires et suppléant - Commission d'Appel d'Offres

Délibération n° 2007-02 - Désignation des membres de la Commission des Finances

Délibération n° 2007-03 - Désignation de membres à la Commission Fêtes et Cérémonies

Délibération n° 2007-04 - Désignation des membres de la Commission Communication

Délibération n° 2007-05 - Désignation des membres de la Commission Affaires Scolaires et Sociales

Délibération n° 2007-06 - Désignation des membres à la Caisse des Ecoles

Délibération n° 2007-07 - Désignation de membres à la Commission Aménagement du Territoire-Travaux et Sécurité-Environnement-Développement durable-Agriculture-Patrimoine-Culture

Délibération n° 2007-08 - Désignation d'un délégué Elu CNAS

Délibération n° 2007-09 - Désignation d'un correspondant Défense

Délibération n° 2007-10 - Désignation de 24 personnes proposées pour la constitution de la Commission Communale des Impôts directs

Délibération n° 2007-11 - Indemnités de gardiennage de l'Eglise

Délibération n° 2007-12 - Dotation cantonale 2020

Délibération n° 2007-13 - Carte secteurs géographiques pour les écoles Communales

Délibération n° 2007-14 - Signature d'un protocole d'accord transactionnel avec les consorts RUGARI et REPACI - Projet de transaction

Délibération n° 2007-15 - Annule et remplace délibération n° 2002-12 - Autorisation donnée à Monsieur le maire pour la signature d'une convention de mise à disposition d'un agent communal sur les réseaux d'eau - Convention de mise à disposition

Délibération n° 2007-16 - Approbation Compte de gestion 2019 COMMUNE

Délibération n° 2007-17 - Approbation Compte administratif 2019 COMMUNE

Délibération n° 2007-18 - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2019 COMMUNE

Délibération n° 2007-19 - Subventions accordées aux différentes associations pour 2020

Délibération n° 2007-20 - Création de poste - accroissement d'activité (saisonnier)

Délibération n° 2007-21 - Formation des Elus

Délibération n° 2007-22 - Approbation budget COMMUNE 2020

Délibération n° 2007-23 - Approbation Compte de gestion 2019 EAU ET ASSAINISSEMENT

Délibération n° 2007-24 - Approbation Compte Administratif 2019 EAU ET ASSAINISSEMENT

Délibération n° 2007-25 - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2019 EAU ASSAINISSEMENT

Délibération n° 2007-26 - Approbation budget 2020 EAU ASSAINISSEMENT

Délibération n° 2007-27 - Servitude de passage d'une canalisation sur parcelles cadastrées section A n° 447 et 1773

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 09 2020

Délibération n° 2009-01 - Achats masques dans le cadre de la COVID-19 Demande d'aides financières

Délibération n° 2009-02 - Restauration complète de la toiture de l'église Demande d'aides financières

Délibération n° 2009-03 - Désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant pour la commission de suivi du site de la cimenterie LAFARGEHOLCIM Contes

Délibération n° 2009-04 - Désignation de délégués titulaires et suppléants Comité du Syndicat Intercommunal du Groupe scolaire de LA PLANA à LA TRINITE - SIVU

Délibération n° 2009-05 - Attribution carte cadeau Bacheliers avec mention Très Bien

Délibération n° 2009-06 - Instauration de la taxe de séjour

Délibération n° 2009-07 - Subvention association Cantaron Voyages

CONSEIL MUNICIPAL DU 21/10/2020

Délibération n°2010-01 - Décision modification n°1 - Budget Commune

Décision modificative n°1 - Exercice 2020

Délibération n°2010-02 - Décision modificative n°2 - Opérations patrimoines - Budget Commune

Décision modificative n°2 - Exercice 2020

Délibération n°2010-03 - Décision modification n°1 - Budget eau Assainissement

Décision modificative n°1-Exercice 2020 - Budget Eau Assainissement

Délibération n°2010-04 - Dépenses à imputer Compte 6232 fêtes et cérémonies

Délibération n°2010-05 - Opposition au transfert de la compétence PLU

Délibération n°2010-06 - Signature d'une convention de délégation de service de collecte des encombrants

Délibération n°2010-07 - Dégrèvement facture Eau Assainissement M. et Mme NOTTOLI Michel

Délibération n°2010-08 - Révision tarification Assainissement

Délibération n°2010-09 - Demande installation d'un rucher sur partie parcelle communale Lieu-Dit la crête de Barban

Convention type de gestion de services pour l'exercice partiel de la compétence - collecte des encombrants

CONSEIL MUNICIPAL DU 16/12/2020

Délibération n° 2012-01- Adhésion à l'Agence d'ingénierie Départementale

Délibération n° 2012-02 - Instauration du Compte Epargne Temps (CET) Fixation des regles d'ouverture, de fonctionnement, de gestion, d'utilisation et de clôture du CET

Délibération n° 2012-03 - Désignation membre Commission communication

Délibération n° 2012-04- Approbation règlement Intérieur Conseil Municipal Mandat 2020-2026 Règlement intérieur du Conseil Municipal de CANTARON

Délibération n° 2012-05 - Approbation règlement Intérieur Bibliothèque Municipale Règlement Intérieur Bibliothèque municipale

Délibération n° 2012-06- Signature bail emphytéotique Commune CANTARON / ROZIER Autorisation donnée à Monsieur pour signer le bail emphytéotique avec Madame ROZIER Céline

Délibération n° 2012-07- Approbation aménagement de la forêt communale de CANTARON

Délibération n° 2012-08 - Installation de ruchers sur la Commune de CANTARON Convention d'occupation temporaire pour l'implantation de ruches en foret communale de CANTARON

Délibération n° 2012-09 - Création de jardins partagés sur parcelles communales cadastrées A48 et A935, le Village, sur la Commune de CANTARON Convention de mise à disposition d'un terrain dans le but d'y implanter et gérer des jardins partagés Jardins partagés Cahier des charges

Délibération n° 2012-10 - Décision modificative n° 3 - Budget Commune

Délibération n° 2012-11 - Décision modificative n° 2 - Budget Eau Assainissement

Délibération n° 2012-12 - MORATOIRE sur le déploiement de la 5G à CANTARON

Délibération n° 2012-13 - Concessions communales dans le domaine des télécommunications entre la Commune et TDF

Délibération n° 2012-14 - Concessions communales dans le domaine des télécommunications entre la Commune et HIVORY

Délibération n° 2012-15 - Servitudes de passage Parcelles cadastrées section D n° 1942 et 1944, au profit de la Propriété cadastrée section D n° 396 à 398, 1788 et 1791