deliberations et actes administratifs

2022

CONSEIL MUNICIPAL DU 14/02/2022

Délibération n° 2022-01- Création poste adjoint administratif territorial accroissement saisonnier d'activité - Mise à jour tableau des effectifs

Délibération n° 2022-02 - Taux de promotion avancement de grades

CONSEIL MUNICIPAL DU 6/04/2022

1-WE de la biodiversité et délibérations 2,3,4,5

Bordereau des prix pour branchement au réseau d'eau

6-Autorisation de travaux, et délibération 7

8- Location salle Bottier modification tarifaire

9- Modification du tableau des effectifs, délibérations 10,11,12,13

14- Constitution de provision comptables budget communal

15- Constitution de provisions comptables budget eau

16- Durée des amortissements, délibérations 17,18,19,20,21,22,23,24,25,26

CONSEIL MUNICIPAL DU 25/05/2022

Journée solidarité

Indemnités gardiennage église

SIP

SICTEU

CONSEIL MUNICIPAL DU 26/07/2022

Liste des délibérations prises 26 07 2022

Procès verbal

Délibération n° 2207-01-Demande de subvention pour l'installation de 2 caméras de vidéoprotection

Délibération n°2207-02 Dotation cantonale 2022

Délibération n°2207-03 Signalisation routière demande d'aide financière au titre des amendes de police

Délibération n°2207-04 Autorisation donnée à M. le Maire de déposer un permis de construire pour créer un abri de stockage

Délibération n°2207-05 Versement à l'assocation CLIC&DECLIC en faveur de l'accès des enfants Cantaronnais aux loisirs éducatifs et numériques

Délibération n° 2207-06 Signature convention mise à disposition salle Bottier à l'association CLIC&DECLIC

Convention

CONSEIL MUNICIPAL DU 30/09/2022

Liste des délibérations prises 30 09 2022

Procès verbal

Délibération n° 2209-01 - Reversement de la part communale de la taxe d'aménagement à la communauté de communes du pays des Paillons

Délibération n° 2209-02 - Demande d'adhésion à l'offre pluridisciplinaire comprenant le contrôle des arrêts de travail et le suivi santé et bien-être au travail ainsi que l'offre complémentaire en santé

Délibération n° 2209-03 - Création d'un poste de technicien territorial et mise à jour tableau des effectifs Tableau des effectifs

Délibération n° 2209-04 - Signature d'une convention d'éco-pâturage pour l'entretien des espaces paysagers Convention d'éco-pâturage pour l'entretien des espaces paysagers

Délibération n° 2209-05 - Signature d'une convention de servitude entre commune et administrée pour la pose d'une canalisation dans le cadre du renforcement du réseau d'eau potable Convention de servitude

Délibération n° 2209-06 - Signature convention de servitude entre commune et administré pour la pose d'une canalisation dans le cadre du renforcement du réseau d'eau potable Convention de servitude

Délibération n° 2209-07 - Signature d'une convention de servitude entre commune et administrée pour la pose d'une canalisation dans le cadre du renforcement du réseau d'eau potable Convention de servitude

Délibération n° 2209-08 - Approbation du Rapport annuel Sur le Prix et la Qualité du Service public de l'eau potable (RPQS) pour l'année 2021 RPQS de l'année 2021

CONSEIL MUNICIPAL DU 15/12/2022

Liste des délibérations prises 15 12 2022

Procès verbal

Délibération n° 2212-01 - Demande de subvention Course du Muguet du 30 avril 2023

Délibération n° 2212-02 - Demande de subvention pour acquisition du hangar de la Gare et terrain

Délibération n° 2212-03 - Suppression poste agent de maîtrise principal Modification tableau effectifs Annexe - Tableau des effectifs

Délibération n° 2212-04 - Recensement de la population Coordonnateur et agents recenseurs

Délibération n° 2212-05 - Adhésion au Syndicat Mixte Conservatoire Départemental de Musique des Alpes-Maritimes

Délibération n° 2212-06 - Principe et processus d'aménagement de la zone 1AUa

Délibération n° 2212-07 - Création d'une zone bleue sur le parking rue de la Gare au clos bouliste

Délibération n° 2212-08 - Installations classées pour la protection de l'environnement - Société ARIANO - Avis sur le projet

Délibération n° 2212-09 - Contrat de bail dans le cadre du projet d'implantation d'une antenne-relais par l'opérateur de télécommunication FREE MOBILE et demande de défrichement Annexe - Conditions particulières de bail

Délibération n° 2212-10 - Règlement du service public de l'eau - Modification Annexe - Règlement de l'eau

Délibération n° 2212-11 - Décision modificative n° 1 - Budget principal Annexe état BP Principal

Délibération n° 2212-12 - Décision modificative n° 1 - Buget eau et assainissement Annexe état BP EAU

Délibération n° 2212-13 - Autorisation donnée, d'engager, liquider et mandater dépenses d'investissement de l'exercice 2023 - Budget principal

Délibération n° 2212-14 - Autorisation donnée, d'engager, liquider et mandater dépenses d'investissement de l'exercice 2023 - Budget eau et assainissement

Délibération n° 2212-15 - Motion AMF d'alerte sur les Finances locales

Délibération n° 2212-16 - Retrait délibération reversement taxe d'aménagement