Cantaron (06340) est une petite commune située dans le département des Alpes-Maritimes de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, entre Contes et Nice. Etalée sur 750 ha, elle est composée de nombreux hameaux. Sa population est de 1370 habitants. 

Fermeture de la Mairie le 20 Mai 2024. Merci pour votre compréhension.

deliberations et actes administratifs

CONSEIL MUNICIPAL DU 15/12/2021

Délibération n° 2112-01 - Demande de subvention auprès du Département des Alpes-Maritimes pour des actions culturelles, sportives et de loisirs - Année 2022

 

Délibération n° 2112-02 - Contrat d'assurance des risques statutaires du personnel, mandat au cdg06 pour lancer une procédure de marché public

 

Délibération n° 2112-03 - Adhésion groupements de commandes relatif reliure actes administratifs et ou d'état civil, fourniture papier permanent, restauration de registres et de documents endommagés et/ou anciens

 

Convention constitutive du groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs et ou état civil, la fourniture de papier permanent, la restauration de registres et de documents endommagés et/ou anciens

 

Engagement contractuel de l adhérent au groupement de commandes reliure des actes administratifs et ou état civil, fourniture de papier permanent, la restauration de registre et de documents endommagés et/ou anciens

 

Délibération n° 2112-04 - Débat obligatoire sur garanties accordées aux agents territoriaux en matière de protection sociale complémentaire

 

Rapport Protection sociale complémentaire des agents territoriaux

 

Délibérationn° 2112-05 - Dissolution SDEG entraînant représentativité au SICTIAM

 

Délibération n° 2112-06 - Modification convention Autorisation stationnement sur parking du chef lieu

 

Délibération n° 2112-07 - Modification précisant la participation pour l'assainissement collectif

 

Délibération n° 2112-08 - Signature convention de servitude commune adminitré pour réalisation de travaux suite à glissement de terrain en amont du GR 51 Baisse de Bordinas

 

Délibération n° 2112-09 - Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une déclaration préalable pour les travaux du toit de l'église

 

Délibération n° 2112-10 - Autorisation d'engager, liquider et mandater dépenses d'investissement de l'exercice 2022-budget principal

 

Délibération n°2112- 11 - Autorisation d'engager, liquider et mandater dépenses d'investissement de l'exercice 2022-Budget eau assainissement

 

Délibération n°2112-12 - Décision modificative n°2 Budget principal

 

Annexe décision modificative n°2

 

Délibération n° 2112-13 - Suppression poste adjoint technique principal 2ème classe - Modification tableau des effectifs

 

Délibération n°2112-14 - Motion pour le maintien de la ligne SNCF Nice-Tende durant les travaux du tunnel de Braus

 

Délibération n° 2112-15 - Motion collège de Contes