Cantaron (06340) est une petite commune située dans le département des Alpes-Maritimes de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, entre Contes et Nice. Etalée sur 750 ha, elle est composée de nombreux hameaux. Sa population est de 1370 habitants. 

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deliberations et actes administratifs

CONSEIL MUNICIPAL DU 21/09/2023

Liste des délibérations prises

 

Procès verbal

 

Délibération n° 2309-01 -Approbation du Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public de l'Eau potable (RPQS) pour l'année 2022    RPQS 2022

 

Délibération n° 2309-02 -Dégrèvement facture eau route de la Lauvette

 

Délibération n° 2309-03 -Création poste emploi permanent sur le grade d'adjoint technique Mise à jour des effectifs

 

Délibération n° 2309-04 -Création poste emploi permanent sur le grade d'adjoint technique suite modification temps de travail

 

Délibération n° 2309-05 -Création poste emploi permanent sur le grade d'adjoint technique Principal de 2eme classe suite modification temps de travail

 

Délibération n° 2309-06 -Autorisations spéciales d'absence pour le personnel de la Commune    Autorisations spéciales d'absence

 

Délibération n° 2309-07 -Convocation d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public immobilier en vue de la fourniture, pose, exploitation et maintenance de bornes de recharge pour véhicules électriques sur Cantaron

 

Délibération n° 2309-08 -Signature d'une convention de délégation de service de collecte des encombrants    Convocation type de gestion de Services pour l'exercice partiel de la compétence

 

Délibération n° 2309-09 -Servitude de passage pour accès véhicules, réseaux, travaux sur parcelles cadastrées Section A n° 1277 et 1279    Plan

 

Délibération n° 2309-10 -Signalisation routière - Demande d'aide financière au titre des amendes de police

 

Délibération n° 2309-11 -Demande de subvention pour l'acquisition de matériel d'équipement destiné à la gestion de la bibliothèque Municipale

 

Délibération n° 2309-12 -Demande de subvention auprès du Département des Alpes-Maritimes pour des actions culturelles, sportives et de loisirs - Année 2024

 

Délibération n° 2309-13 - Demande de subvention pour l'installation de 2 caméras de vidéoprotection

 

Délibération n° 2309-14 -Désignation des délégués de la Commune au Conseil Syndical du Conservatoire Départemental de Musique des Alpes-Maritimes

 

Délibération n° 2309-15 -Modification du prix de la cantine pour les adultes

 

Délibération n° 2309-16 -Décision modificative n° 1 Budget eau et assainissement