Mairie de Cantaron

Cantaron (06340) est une petite commune située dans le département des Alpes-Maritimes de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, entre Contes et Nice. Etalée sur 750 ha, elle est composée de nombreux hameaux. Sa population est de 1370 habitants. 

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deliberations et actes administratifs

CONSEIL MUNICIPAL DU 16/12/2020

Délibération n° 2012-01- Adhésion à l'Agence d'ingénierie Départementale

Délibération n° 2012-02 - Instauration du Compte Epargne Temps (CET) Fixation des regles d'ouverture, de fonctionnement, de gestion, d'utilisation et de clôture du CET

Délibération n° 2012-03 - Désignation membre Commission communication

Délibération n° 2012-04- Approbation règlement Intérieur Conseil Municipal Mandat 2020-2026   Règlement intérieur du Conseil Municipal de CANTARON

Délibération n° 2012-05 - Approbation règlement Intérieur Bibliothèque Municipale   Règlement Intérieur Bibliothèque municipale

Délibération n° 2012-06- Signature bail emphytéotique Commune CANTARON / ROZIER Autorisation donnée à Monsieur pour signer le bail emphytéotique avec Madame ROZIER Céline

Délibération n° 2012-07- Approbation aménagement de la forêt communale de CANTARON

Délibération n° 2012-08 - Installation de ruchers sur la Commune de CANTARON  Convention d'occupation temporaire pour l'implantation de ruches en foret communale de CANTARON

Délibération n° 2012-09 - Création de jardins partagés sur parcelles communales cadastrées A48 et A935, le Village, sur la Commune de CANTARON  Convention de mise à disposition d'un terrain dans le but d'y implanter et gérer des jardins partagés  Jardins partagés Cahier des charges

Délibération n° 2012-10 - Décision modificative n° 3 - Budget Commune

Délibération n° 2012-11 - Décision modificative n° 2 - Budget Eau Assainissement

Délibération n° 2012-12 - MORATOIRE sur le déploiement de la 5G à CANTARON

Délibération n° 2012-13 - Concessions communales dans le domaine des télécommunications entre la Commune et TDF

Délibération n° 2012-14 - Concessions communales dans le domaine des télécommunications entre la Commune et HIVORY

Délibération n° 2012-15 - Servitudes de passage Parcelles cadastrées section D n° 1942 et 1944, au profit de la Propriété cadastrée section D n° 396 à 398, 1788 et 1791