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Conseil municipal mercredi 9 avril 2025 à 18h30 - Salle Honoré Bermond
Mercredi 09 Avril 2025
ORDRE DU JOUR
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Conseil municipal mercredi 9 avril 2025 à 18h30
Approbation Procès - Verbal du 16 décembre 2024
Présentation du rapport d’activité 2023 de la communauté de communes du pays des Paillons
Présentation du rapport de la chambre régionale des comptes sur la gestion de la CCPP pour les exercices 2017 et suivants
Création d’un poste emploi permanent sur le grade d’adjoint administratif – mise à jour tableau des effectifs
Création d’un poste emploi permanent sur le grade d’adjoint technique principal de 1ère classe – mise à jour tableau des effectifs
Création deux postes accroissement d’activité (saisonnier)
Suppression poste d’adjoint technique principal 2ème classe – mise à jour tableau des effectifs
Suppression deux postes adjoint administratif principal 2ème classe – mise à jour tableau des effectifs
Taux taxes fiscalité
Approbation compte financier unique (CFU) 2024
Affectation du résultat commune
Subvention association Les Amis du Rail pour 2025
Subvention association Cala Mounta pour 2025
Subvention association Forme Culture et Loisirs pour 2025
Subvention association Les Doigts Agiles pour 2025
Subvention association Cantaron Voyages pour 2025
Subvention association Canta Rena pour 2025
Subvention association Jeux de Cantaron pour 2025
Approbation du budget commune 2025
Approbation compte de gestion eau assainissement 2024
Approbation compte administratif eau assainissement 2024
Affectation du résultat eau assainissement
Approbation du budget eau assainissement 2025
Désignation d’un délégué suppléant au Syndicat Intercommunal à Vocation Multiples (SIVOM) Abadie
Tarif de cantine à partir de la rentrée 2025 / 2026
Mise en œuvre d’un plan d’adressage sur la commune dans le cadre de la loi 3DS
Aménagement Terre d’Eze : validation des conventions de projet urbain partenarial (PUP) et régularisation des cessions
Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer les conventions de PUP
Dégrèvement facture eau chemin du Bestanier
Dégrèvement facture eau assainissement chemin du Cayre
Dégrèvement facture eau assainissement chemin des Plans
Redevance consommation eau potable et redevance pour performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2025 – modification
Fixation de la contre-valeur au titre de la redevance pour la performance des systèmes d’assainissement collectif