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Conseil municipal jeudi 14 décembre 2023 à 19h15 - Salle Honoré Bermond
Jeudi 14 Décembre 2023

 

ORDRE DU JOUR

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Conseil municipal jeudi 14 décembre 2023 à 19h15

 

 

Approbation Procès - Verbal du 21 septembre 2023

 

Présentation de la synthèse du rapport social unique de 2022

 

Défense extérieure contre l’incendie

 

Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour déposer une déclaration préalable aux ateliers municipaux pour l’installation d’un abri métallique

 

Demande de subvention course du Muguet du 28 avril 2024

 

Demande de subvention pour l’installation d’une pompe à chaleur dans le bâtiment de la mairie

 

Demande de subvention pour l’installation d’un abri métallique aux ateliers municipaux

 

Indemnités de gardiennage de l’Eglise

 

Décision modificative n°2 sur le budget eau et assainissement

 

Autorisation donnée, d’engager, liquider et mandater dépenses d’investissement de l’exercice 2024 – budget principal

 

Autorisation donnée, d’engager, liquider et mandater dépenses d’investissement de l’exercice 2024 – budget eau et assainissement

 

Modification des statuts de la communauté de communes du pays des Paillons

 

Informations sur les décisions municipales