agenda

Conseil Municipal à huit clos pour raisons sanitaires
Mercredi 27 Mai 2020

ORDRE DU JOUR

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Conseil municipal 27 mai 2020

Approbation du Procès - Verbal du 13 février 2020

Lecture de la charte de l’élu local

• Délibération n°1 : élection du Maire

• Délibération n°2 : fixation du nombre de postes d’Adjoints au Maire

• Délibération n°3 : élection des Adjoints

• Délibération n°4 : délégations de pouvoirs au Maire

• Délibération n°5 : fixation des indemnités au Maire, aux Adjoints et aux Conseillers Municipaux ayant des délégations

• Délibération n° 06 : délégués au S.I.C.T.E.U

• Délibération n° 07 : délégués au S.I.V.O.M

• Délibération n° 08 : délégués au S.I.L.C.E.N

• Délibération n° 9 : délégués au S.I.P.P.R.I.S.P

• Délibération n°10 : délégués au S.D.E.G

• Délibération n° 11 : délégués au S.I.V.U

• Délibération n°12 : dégrèvement eau abonné

• Délibération n°13 : rénovation Mire du Mont Macaron

• Délibération n°14 : actions contre les actes d’incivilités : tarification des frais à payer par les contrevenants responsables de dépôts sauvages de déchets

• Délibération n°15 : année 2020 – taux d’imposition sur la commune

• Délibération n°16 : acquisition de parcelles à l’euro symbolique

• Délibération n°17 : suppression d’un poste d’adjoint technique principal 2^ème classe – modification du tableau des cadres